https://www.beffroidemontrouge.com/ est un site édité par la société de gestion du beffroi

Identification de l’entreprise :
SOCIETE DE GESTION DU BEFFROI
43 avenue de la République
92120 Montrouge
Tél : 01 40 92 62 31

Réalisation du site Internet & hébergement

STAR-LAN
2 Passage Flourens
75017 PARIS
SIRET : 444 557 581 00014
SARL au capital de 8 000 euros.
Site : http://www.starlan.fr/
Tel : 01.44.85.42.74

Le site est hébergé par MAGIC ONLINE SA, société au capital de 102.840 € immatriculée sous le numéro 378 499 073 RCS Bobigny et dont le siège social est situé à Montreuil sous Bois (93100) :

Magic Online
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil sous Bois Cedex
Tel: +33.1.41.58.22.50
Email : info@magic.fr

Responsabilités

Ni le site https://www.beffroidemontrouge.com/ ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs de typographie. Le site https://www.beffroidemontrouge.com/ se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

Droits d’auteurs

La Société de Gestion du Beffroi de Montrouge avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ; Crédits photos : 123RF.
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du Beffroi de Montrouge, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Société de Gestion du Beffroi de Montrouge ou de tiers ayant autorisé la Société de Gestion du Beffroi de Montrouge à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site https://www.beffroidemontrouge.com/ donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. La Société de Gestion du Beffroi n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, La Société de Gestion du Beffroi ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site https://www.beffroidemontrouge.com/ à condition: que les pages de https://www.beffroidemontrouge.com/ ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site; de n’utiliser que l’URL principale : https://www.beffroidemontrouge.com/ (pas de lien vers une page intérieure).

Copyright

L’ensemble du contenu de ce site (articles, illustrations, captures d’écran, graphiques, logos, téléchargements et autres fichiers), est la propriété du site https://www.beffroidemontrouge.com/ et de ses auteurs respectifs, et est protégé par les lois française et internationales du copyright, des marques commerciales et de la propriété intellectuelle. Les marques commerciales et copyrights des tiers appartiennent aux sociétés qui commercialisent ou concèdent ces produits.
Protection des données personnelles :
La consultation du site https://www.beffroidemontrouge.com/ est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société de gestion du beffroi s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet https://www.beffroidemontrouge.com/ sont destinées à l’usage de la Société de Gestion du Beffroi. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de SOCIETE DE GESTION DU BEFFROI – 43 avenue de la République – 92120 Montrouge

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à la Société de Gestion du Beffroi et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de la Société de Gestion du Beffroi ont accès aux données.

Exercice du droit d’accès :

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :

Par courrier à :
SOCIETE DE GESTION DU BEFFROI
43 avenue de la République
92120 Montrouge

Site Internet : https://www.beffroidemontrouge.com/

Par mail : https://www.beffroidemontrouge.com/contact